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de cette commande (aprés remise) est d'un montan! mínimum de 500 e ht. aucun franco ne saurait étre appliqué pour les articles volumineux/ lourds tels que (liste non exhaustive): spas, sable, sel, verre, gravier,diatomées, anthracite, zéolrte, liner, membranes pvc armé, couvertures, abris, la chimie supérieure ou égale a 20 litres par commande, filtres supérieurs a un diametre d'l m, locaux techniques, pompe á chaleur supérieure á 26kw, etc. ... de meme, aucun franco ne sera appllqué en cas de livraison chez un particulier. sera appliqué, en plus du transport en vigueur, un forfait de 10 e pour préparation, emballage et livraison á une autre adresse. toute commande inférieure a 500,00 e h.t sera majorée des frais de gestion de 2.00 e h.t. et des frais de port pour un montant forfaitaire selon le lieu de livraison et le poids des artides expédiés: baréme consultable dans le catalogue fluidra en vigueur. les commandes de pieces détachées bénéficient d'un franco a partir de 150,00 e ht, et feront l'objet d'une commande á part. article 4 - la chimie tout achat de chimie est soumis a la reglementation de stockage et de transport de matiéres dangereuses. la surcharge aor de 8,50 e ht s'applique aux commandes hors franco (lnférieur á 500,00 e ht). fluiora commercial france sas se réserve le droit de refuser de servir un dient n'ayant pas les équipements de transport adaptés lors d'un enlévement comptoir. artlcle 5 - livraison no, délais de livraison sont donnés á litre indicatif et les retards éventuels ne peuvent entrainer l'annulation de la vente, ni un dédommagement financier quelconque. les marchandises voyagent aux risques et périls du destinataire auquel il appartient en cas d'avarie ou de manquant, de faire toutes constatations nécessaires et de confirme, ses réserves par acte extrajudiciaire ou par lettre recommandée avec demande d'avk de réception auprés du transporteur dans les 3 jours qui suivent la réception des marchandises tel que stipulé aux articles l133-1 et suivants du code du commerce. sans préjudice des disposítions á prendre vis-á-vis du transporteur, les réciamations sur les vices apparents ou sur la non-conformité du produit livré au produit commandé ou au bordereau d'expédition, doivent etre formulées par éait dans les huít jours de l'arrivée des produíts, par lettre recommandée avec demande d'avis de réception. pour tous les produrts vendus en« conditionné «, les poids et les mesures au départ fontfoi des quantités livrées. article 6 - stockage de commande client le dient sera facturé au jour de la réception en agence de sa commande. tout matériel devra etre retiré sous quinzaine par le dient. a défaut un forfait de stockage de 30 e ht par semaine sera répercuté au dient, facturation a compter de la jeme semaine. toute semaine entamée sera due. 11 est entendu que tout produit stocké pour le compte du client est de la responsabilité de ce dernier, qui devra prendre toutes les mesures concernant les risques de détérioration, vol etc. aucune responsabilité de fluidra commercial france sas ne pourra étre recherchée. article 7 - retour de materiel neuf le dient voulant effectuer un retour de matériel neuf ho rs materiel fab rique a la commanoe auprés de fluidra commercial francesas devra prendre contact avec le service cuents sous un délai de 8 (huit) jours a compter de la date de réception de la marchandise, pour obtenir une autorisation de retour et un numéro de dossier. nous ne sommes pas tenus de reprendre le matériel qui nous serait retoumé pour un mom ne relevan! pas de notre responsabilité. le matériel devra étre retourné en port payé á perpignan (66000), avenue maurice bellonte, en parfait état dans son emballage d'origine au maximum 15 (quinze) jours aprés accord de fluiora commercial francesas. tous les frais éventuels de remise a neuf du malériel seront a la charge du cllent. oans un délai de 30 (trente) jours a compter de la réception par no, services du matériel, un avoir sera consenti, aprés déduction des frais de gestion de ls e, d'une décote minimale de 10% qui pourra étre augmentée suivant l'état de la marchandise. article 8 - garantie a moins d'une spécification particuliére, les produits vendus sont garantis contractuellement par le vendeur a l'acheteur ou au sous-acquéreur contre tout défaut de matiére, ou de fonctionnement pendan! une durée de un an a compter de la date de livraison ou de prise de possession du produit le bon de garantie présent a la livraison doit etre conservé par le dient final afin de faire valoir ses droits a la garantie auprés de son fournisseur. en cas de réclamation, ce demier en avise la société fluiora commercial francesas. la société fluiora commercial francesas enregistrera les réclamations n'émanant que de ses dients professionnelsdirects. la garantie d'un produit défectueux s'applique aprés la vérification des défauts par la société fluioracommercial francesas, soit sur le terrain par un de ses techniciens ou aprés retour du produit défectueux en nos locaux pour expertise. les interventions au títre de la garantie ne sauraient avoir pour effet de prolonger la durée de celle-á. les frais inhérents á la dépo,e, repose, transports sont exclus de la garantie. la garantie ne couvre pas les détériorations dues au transport le dient devant établir les réserves ou refuser les col is détériorés a la réception. cependant, dans un souci d'amélioration de ses services, la soáétéfluidra commercial francesas sollidte ses dients á 11nformer des incidents de transport survenus. la garantie est limitée aux foumitures de notre société. elle consiste en la réparation par no, services des vices de fabrication et de matiére. la soáété fluiora commercial france sas se réserve le droit de décider de la réparation ou de l'échange duproduit défectueux ou de l'avoir. toute garantie est exdue en cas de mauvaise utilisation, négligence ou défaut d'entretien de la part de l'acheteur, ou de tout autre sous-acquéreur. les défauts ou détériorations des produits conséc
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